Société : Mutuelle Numéro 1

GROUPE DESPLAT est une société de courtage d'assurance de droit français, SARL ASSURANCES COURTAGE CONSEILS au capital de 39 637 € régie par le Code des Assurances – RCS BAYONNE – SIRET FR 385 264 510 000079 – CODE NAF 6622Z – Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle conformes aux articles L.530-1 et L.530-2 du Code des Assurances – N° ORIAS : 07 000 913 – www.orias.fr - Sous le contrôle de l'ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles) www.ccamip.fr, exploitant sous licence les sites et/où marques de la Société L’ARRAGEOISE.

Assurance de Responsabilité Civile et Garanties financières

GROUPE DESPLAT a souscrit une assurance de Responsabilité Civile et Professionnelle auprès de CGPA Police n°36557 , et se voit accorder une Garantie Financière pour l'ensemble des opérations de courtage réalisées Police n°36557, conformément aux prescriptions des Articles L530-1 et L530-2 du Code des Assurances.